Mentions légales

Identité de l’entreprise

Nom : ATELIER COULEURS GRENADINE

Raison sociale : Mary Bouvard

Adresse : 7 rue Michael Collins, 76120, Le Grand-Quevilly

Siren : 898842620

Mail : atelier.couleurs.grenadine@gmail.com

Données Personnelles

Les données collectées par la société ATELIER COULEURS GRENADINE  lui sont destinées. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité des données, de retrait de votre consentement et d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter la société ATELIER COULEURS GRENADINE par l’un des moyens suivants :

Par courrier postal : Mary Bouvard, 7 rue Michaël Collins, 76120, Le Grand-Quevilly

Par message électronique : atelier.couleurs.grenadine@gmail.com

Droits d’auteur et copyright

Tous les éléments du site ATELIER COULEURS GRENADINE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de MARY BOUVARD.
Ils sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957 complétée par la loi du 3 juillet 1985).

Ces éléments ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur.

Conformément au CPI (articles L. 121-1 à L. 121-9) ne seront cédés au client pour l’œuvre décrite que les droits patrimoniaux explicitement énoncés dans les conditions de cession, à l’exclusion de tout autre, et ce, dans les limites y figurant également. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 de CPI).

Cookies

Le site ATELIER COULEURS GRENADINE utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur servent à faciliter votre accès aux services du site. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par ATELIER COULEURS GRENADINE. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur.